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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION
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MOI BEBE CLAYEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOI BEBE CLAYEUX
CLAYEUX DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3133456
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2011
MOI BEBE CLAYEUX de CLAYEUX DISTRIBUTION

Présentation de la marque MOI BEBE CLAYEUX

Déposée le 26 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOI BEBE CLAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 584 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MOI BEBE CLAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOI BEBE CLAYEUX est expirée depuis le 26 novembre 2011.

CLAYEUX DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CYX , CLAYEUX , CLAYEUX , clayeux , COUREURS D'OCEANS , MAELLE , II XII , MAËLLE , CLAYEUX


CLAYEUX DISTRIBUTION, Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 341584076


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 10 juillet 2006 - Concession de licence n°436786 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 18 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°445573 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.